Transport sanitaire longue distance
Retour au domicile après une hospitalisation à Nice, rapprochement vers la famille, transfert vers un centre spécialisé : les trajets longs sont possibles, mais ils ont une règle administrative à laquelle on ne peut pas échapper.
La règle à connaître avant tout : un transport de plus de 150 km aller nécessite en principe un accord préalable de votre caisse d'assurance maladie, demandé avant le transport. C'est la première cause de refus de remboursement sur ce type de trajet. Il en va de même lorsque vous devez effectuer au moins quatre transports de plus de 50 km aller sur une période de deux mois.
Nous alertons systématiquement nos patients et les services hospitaliers sur ce point. Un accord obtenu avant le départ, c'est une facture prise en charge ; un accord demandé après, c'est un litige.
Les motifs les plus fréquents
- Le retour au domicile. Un patient de passage sur la Côte d'Azur — la région en accueille beaucoup — est hospitalisé à Nice puis souhaite rentrer chez lui, parfois à plusieurs centaines de kilomètres.
- Le rapprochement familial. Un patient hospitalisé loin de ses proches est transféré vers un établissement plus proche d'eux, à la demande de la famille et sur décision médicale.
- L'accès à un centre spécialisé. Certaines prises en charge ne se font que dans quelques centres en France : le trajet est alors long par nature.
- Le retour vers un établissement d'origine après un séjour dans un service niçois.
Comment nous préparons un trajet long
Un trajet de plusieurs heures n'est pas un trajet court multiplié. Il pose ses propres questions, et nous les traitons avant le départ.
- La position et le confort. Une position tenable vingt minutes ne l'est pas quatre heures. Nous adaptons l'installation et prévoyons des changements de position.
- Les pauses. Elles sont indispensables et prévues au trajet : hydratation, besoins naturels, soulagement des points d'appui.
- Le matériel et les traitements. Oxygène en quantité suffisante, traitements à administrer pendant le trajet, matériel de surveillance.
- L'équipage. La durée de conduite est réglementée et nous la respectons. Un équipage fatigué est un risque pour le patient.
- L'accueil à l'arrivée. Nous nous assurons que quelqu'un attend le patient — famille, service, infirmier à domicile — plutôt que de le déposer devant une porte fermée.
Un trajet long à organiser ?
Appelez-nous en amont : nous vérifions avec vous la question de l'accord préalable avant de fixer une date.
Questions fréquentes
Qui demande l'accord préalable ?
C'est en principe au patient — ou à son entourage, ou au service hospitalier — de transmettre la demande à la caisse d'assurance maladie, sur la base de la prescription médicale établie par le médecin. Nous vous indiquons quand cet accord est nécessaire, mais nous ne pouvons pas le demander à votre place. Comptez un délai : ne prévoyez pas le transport pour le lendemain.
Combien de temps la caisse met-elle à répondre ?
Les délais varient selon les caisses et les périodes. Anticipez : plus la demande est déposée tôt, plus le transport pourra être programmé sereinement. En l'absence de réponse, l'accord est généralement réputé acquis au bout d'un certain délai, mais ne comptez pas là-dessus sans avoir vérifié auprès de votre caisse.
Le transport longue distance est-il remboursé au même taux ?
Le taux est le même — 55 % dans le cas général, 100 % dans les situations d'exonération — mais le montant en jeu est bien supérieur, puisque la part kilométrique est importante. C'est précisément pour cela que l'accord préalable existe, et que son absence coûte cher. Détail du remboursement.
Faites-vous des transports vers l'étranger ?
Nous intervenons habituellement vers Monaco, qui est à vingt kilomètres. Pour un transport plus lointain hors de France, les règles de prise en charge diffèrent sensiblement et nécessitent une vérification préalable auprès de votre caisse et de votre assurance. Appelez-nous pour en parler avant d'organiser quoi que ce soit.